Mentions Légales

Éditeur
SARL PIP LA FABRIQUE
5 rue Pourmann  – 33300 BORDEAUX
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Capital social 20 000 €
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) :
RCS de Bordeaux n° 824 767 396
Numéro individuel d’identification fiscale numéro de TVA intracommunautaire: FR10824767396
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Lieu de production :
5 avenue du Docteur Schinazi : 33 300 BORDEAUX
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E-mail : contact@pipbiere.com

 

Hébergement
Société Gandi
63 Bd Massena – 75013 Paris – France

Droits de reproduction
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, l’ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site Internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention de l’autorisation de l’éditeur.

Confidentialité
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et à la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe, ce site est dispensé de toute formalité déclarative préalable. Pour toute collecte d’informations privées via des formulaires présents sur ce site, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concerne.
Aucune utilisation à fins commerciales ne sera faite de vos données personnelles, ni aucune communication à des tiers.

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Disponibilité des produits :
Les produits que la brasserie PIP met à disposition des Internautes sont disponibles à l’enlèvement à : Maison PIP – 2 rue Achard – 33300 Bordeaux

Expédition / Réception des produits :
En cas de contestation sur la conformité de la marchandise reçue, l’acheteur est tenu d’en informer la brasserie par courrier, à sa charge, dans un délai de 5 jours à compter de la réception. Passé ce délai, le client sera réputé avoir accepté la marchandise telle qu’elle a été enlevée ou livrée, et toute réclamation de sa part serait considérée irrecevable. En tout état de cause, aucun retour de marchandise ne pourra avoir lieu sans que la brasserie ait donné son accord préalable par écrit.
Vous pouvez téléchager ici notre bandeau de rétractation.

Conditions tarifaires et disponibilités :
Les conditions tarifaires et les disponibilités sont indiquées sur les pages internet de la boutique en ligne sur www.pipbiere.com

Date Limite d’Utilisation Optimale :
Elle est apposée sur chacun des éléments constitutifs des produits, à savoir, fûts et bouteilles.

Paiement des factures :
Les factures émises par la brasserie sont payables le jour de l’enlèvement.

Réserve de propriété :
Les marchandises restent la propriété de la brasserie jusqu’à leur parfait paiement par ses clients.

Propriété intellectuelle :
Les marchandises sont commercialisées sous des marques déposées appartenant à la brasserie, et aucun droit d’utilisation ou de reproduction n’est concédé au client.

Attribution de juridiction :
Le tribunal de commerce de Bordeaux est seul compétent pour traiter les litiges nés des ventes entre la brasserie et ses clients.